CHAUFFAGE CONFORT
Présentation de la marque CHAUFFAGE CONFORT
Déposée le 6 août 1987 par la Société Anonyme (SA) BOLLORE-ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUFFAGE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAUFFAGE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUFFAGE CONFORT est expirée depuis le 6 août 2007.
BOLLORE-ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1997 n°2093280 - Publication au BOPI 1997-07-01
Inscription le 18 avril 2006 - Changement de dénomination n°432219 - Publication au BOPI 2006-04-18
Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°432218 - Publication au BOPI 2006-03-29
Inscription le 8 janvier 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59050 - Publication au BOPI 1992-01-08
Inscription - Transmission de propriété n°45213 - Publication au BOPI